Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DES ANGES
ART et VIN, SAS

Numéro de dépôt :
3909580
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
L\'ESPRIT DES ANGES de ART et VIN

Présentation de la marque L'ESPRIT DES ANGES

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART et VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ESPRIT DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART et VIN domicilié(e) 105 rue du Président DOUMER - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 374 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART et VIN domicilié(e) 105 rue du Président DOUMER - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque L'ESPRIT DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DES ANGES est expirée depuis le 30 mars 2022.

ART et VIN a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES TERRES D'ANTAN , LA CAVE DE L'ART & DU VIN , AVINTAGE , LE MAYNE DU BOIS , ELEGANCE RUBIS


ART et VIN, SAS - 105 rue du Président DOUMER - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 442374930


ART et VIN - 105 rue du Président DOUMER - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 3 février 2016 - Changement d'adresse n°662302 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.