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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET VIN
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ELEGANCE RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE RUBIS
ART ET VIN SARL

Numéro de dépôt :
3226496
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/05/2013
ELEGANCE RUBIS de ART ET VIN

Présentation de la marque ELEGANCE RUBIS

Déposée le 2 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « ELEGANCE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET VIN domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 374 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE DOMINIQUE VAUCELLE ART ET VIN domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France.

La marque ELEGANCE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE RUBIS est expirée depuis le 2 mai 2013.

ART ET VIN a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES TERRES D'ANTAN , LA CAVE DE L'ART & DU VIN , AVINTAGE , LE MAYNE DU BOIS , L'ESPRIT DES ANGES


ART ET VIN SARL - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France - SIREN 442374930


MARIE DOMINIQUE VAUCELLE ART ET VIN - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).