Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ART & VARIATIONS
ART et VARIATIONS S.A.R.L
Numéro de dépôt :
3062588
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ART & VARIATIONS
Déposée le 6 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART et VARIATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART & VARIATIONS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART et VARIATIONS domicilié(e) 8 rue des Grandes Ecoles, 86000 POITIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy Poujet - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART et VARIATIONS S.A.R.L - 8 rue des Grandes Ecoles, 86000 POITIERS - France
Guy Poujet - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330470 - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2001-09-04
Colliers - bracelets - bagues - fibules - broches - boucles d'oreilles Services de table en porcelaine à thé, à café, à gâteaux, soupières, saucières, porte-couteaux, plats, cendriers, vides-poches en porcelaine et faïence. Foie gras de canard, d'oie, terrines de canard, d'oie et de gibiers. Fritons, grattons, mousse, salmis, daube, aiguillettes confit, gésiers, manchons, cous, cassoulet, haricots. Confitures et gelée de tous fruits de récoltes, sauvages et exotiques. Confit d'oignons, compotes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ART & VARIATIONS"