Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les portes du beaujolais
Art et Vacances, EURL

Numéro de dépôt :
4124350
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
les portes du beaujolais de Art et Vacances

Présentation de la marque les portes du beaujolais

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Art et Vacances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les portes du beaujolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Art et Vacances domicilié(e) Camping Les Portes du Beaujolais, 495 Avenue Jean Vacher - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 681 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art et Vacances, Mme. Valérie BERERD domicilié(e) Camping Les Portes du Beaujolais, 495 Avenue Jean Vacher - 69480 - ANSE - France.

La marque les portes du beaujolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les portes du beaujolais est expirée depuis le 9 octobre 2024.

Art et Vacances a également déposé les autres marques suivantes : ôthentic CAMPING & COTTAGE PORTES DU BEAUJOLAIS , Ôthentic , camping anse


Art et Vacances, EURL - Camping Les Portes du Beaujolais, 495 Avenue Jean Vacher - 69480 - ANSE - France - SIREN 453681660


Art et Vacances, Mme. Valérie BERERD - Camping Les Portes du Beaujolais, 495 Avenue Jean Vacher - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.