Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCÉNOMUSÉE
ASSOCIATION ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3037153
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2030

Présentation de la marque SCÉNOMUSÉE

Déposée le 23 juin 2000 par l'association loi 1901 ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCÉNOMUSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE domicilié(e) LE BOURG, 63150 MURAT-LE-QUAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 984 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE, Association Loi 1901, M. FAURE Serge domicilié(e) LE BOURG, 63150 MURAT-LE-QUAIRE - France.

La marque SCÉNOMUSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCÉNOMUSÉE arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE a également déposé les autres marques suivantes : Virées du Sancy


ASSOCIATION ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE, Association Loi 1901 - LE BOURG, 63150 MURAT-LE-QUAIRE - France - SIREN 391984341


ASSOCIATION ART ET TRADITIONS DES MONTS DORE, Association Loi 1901, M. FAURE Serge - LE BOURG, 63150 MURAT-LE-QUAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443126 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750103 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-06-05

Service Education, formation Divertissement Activités sportives et culturelles.