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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET TRADITION
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LABEL+
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL+
ART ET TRADITION, SAS

Numéro de dépôt :
3798498
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LABEL+ de ART ET TRADITION

Présentation de la marque LABEL+

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL+ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET TRADITION domicilié(e) 22 RUE MEHUL - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 978 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ART ET TRADITION domicilié(e) BP 74223 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20 21 24 35

ART ET TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : UNE SELECTION ELECTRO PLUS


ART ET TRADITION, SAS - 22 RUE MEHUL - 93500 - PANTIN - France - SIREN 399978840


SAS ART ET TRADITION - BP 74223 - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582721 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Centrifugeuses (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; vaisselle ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires.