Déposée le 25 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET TECHNIQUE DE LA PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREATIONS DE VILOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET TECHNIQUE DE LA PIERRE domicilié(e) 9, rue des landes, 03110 VENDAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 484 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART ET TECHNIQUE DE LA PIERRE - France.
La marque CREATIONS DE VILOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS DE VILOSANGE est expirée depuis le 25 janvier 2011.
ART ET TECHNIQUE DE LA PIERRE S.A.R.L - 9, rue des landes, 03110 VENDAT - France - SIREN 430484675
ART ET TECHNIQUE DE LA PIERRE - France
Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355719 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Cheminées de salon en pierre Sculptures en pierre, terre, et bois Dallage, fontaines, ballustrades, escaliers, bars, colonnes Meubles en pierre, bois et verre Rénovation de bâtiment Construction de bâtiments Traitement de sol et de façade (hydrofugation) Aménagements extérieurs et intérieurs de bâtiment
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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