Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art et portails Entrez dans un monde d'ouverture
ART et PORTAILS, SARL

Numéro de dépôt :
4024618
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/08/2023
art et portails Entrez dans un monde d\'ouverture de ART et PORTAILS

Présentation de la marque art et portails Entrez dans un monde d'ouverture

Déposée le 2 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART et PORTAILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « art et portails Entrez dans un monde d'ouverture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART et PORTAILS domicilié(e) 2 rue de la CHARTREUSE - 67240 - BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 088 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART et PORTAILS, M. TEYRE CHRISTIAN domicilié(e) 2 rue de la CHARTREUSE - 67240 - BISCHWILLER - France.

La marque art et portails Entrez dans un monde d'ouverture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art et portails Entrez dans un monde d'ouverture est expirée depuis le 2 août 2023.

ART et PORTAILS a également déposé les autres marques suivantes : ART HOME ALU CREATEUR D ESPACE EXTERIEUR


ART et PORTAILS, SARL - 2 rue de la CHARTREUSE - 67240 - BISCHWILLER - France - SIREN 509088738


ART et PORTAILS, M. TEYRE CHRISTIAN - 2 rue de la CHARTREUSE - 67240 - BISCHWILLER - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Republication pour erratum - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 25 novembre 2013 - Retrait partiel n°613227 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Portails en matériaux métalliques avec ou sans automatismes intégrés ou rapportés.

Portails en matériaux non métalliques avec ou sans automatismes intégrés ou rapportés.