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Marques déposées par Art et Passion PeintureTODO
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Art et Passion Peinture
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Art et Passion Peinture
Art et Passion Peinture Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3594127
Date de dépôt :
12/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Art et Passion Peinture de Art et Passion Peinture

Présentation de la marque Art et Passion Peinture

Déposée le 12 août 2008 par Art et Passion PeintureTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art et Passion Peinture »

Le déposant est Art et Passion PeintureTODO domicilié(e) 56 Chevée,95800 CERGY - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 392 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art et Passion Peinture domicilié(e) 56 Chevée,95800 CERGY - 95800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Art et Passion Peinture Entreprise individuelle - 56 Chevée,95800 CERGY - 95800 - France - SIREN 507392793


Art et Passion Peinture - 56 Chevée,95800 CERGY - 95800 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493854 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures).