ART ET OR
Présentation de la marque ART ET OR
Déposée le 30 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET OR ARTERO JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ART ET OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART ET OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET OR est expirée depuis le 30 janvier 2012.
ART ET OR ARTERO JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 2004 - Gage constitué n°384959 - Publication au BOPI 2004-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10