Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERTS AUX CHANDELLES
Association Art et Musique Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3236828
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/07/2013
CONCERTS AUX CHANDELLES de Art et Musique Association selon la loi de 1901

Présentation de la marque CONCERTS AUX CHANDELLES

Déposée le 17 juillet 2003 par l'association loi 1901 Art et Musique Association selon la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CONCERTS AUX CHANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Art et Musique Association selon la loi de 1901 domicilié(e) 21 rue des Mines,68160 Ste Marie aux Mines - 68160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Art et Musique Madame Renée Kuhn domicilié(e) 21 rue des Mines,68160 Ste Marie aux Mines - 68160 - France.

La marque CONCERTS AUX CHANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERTS AUX CHANDELLES est expirée depuis le 17 juillet 2013.


Association Art et Musique Association selon la loi de 1901 - 21 rue des Mines,68160 Ste Marie aux Mines - 68160 - France


Association Art et Musique Madame Renée Kuhn - 21 rue des Mines,68160 Ste Marie aux Mines - 68160 - France


Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet partiel n°384474 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts. Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; revues ; livres ; papeteries ; photographies ; partitions de musique. Réservation de places, représentation de de divertissements théâtrals.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.