ART ET MEUBLES DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1539643
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2019
Présentation de la marque RICHELIEU
Déposée le 4 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET MEUBLES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RICHELIEU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET MEUBLES DE FRANCE domicilié(e) Route de Chinon ZI Richelieu - 37120 - RICHELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 010 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART ET MEUBLES DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Route de Chinon ZI Richelieu - 37120 - RICHELIEU - France - SIREN 321010290
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140266 - Publication au BOPI 1999-03-18
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410816 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
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