Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L BE
ART ET MATIERES S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3096985
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L BE de ART ET MATIERES

Présentation de la marque L BE

Déposée le 17 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET MATIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L BE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET MATIERES domicilié(e) 12, Avenue de la Gare, 78650 BEYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 192 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michelle PLAIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ART ET MATIERES S.A.R.L - 12, Avenue de la Gare, 78650 BEYNES - France - SIREN 434192738


Madame Michelle PLAIT - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet total n°348398 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vêtements, chaussures, chapellerie.