Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1999-2000. 2000 l'année cadeaux
ART ET IMAGE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98763675
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque 1999-2000. 2000 l'année cadeaux

Déposée le 7 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1999-2000. 2000 l'année cadeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET IMAGE domicilié(e) Motel 2, 75, Rue de Gerland, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.J.C. Avocat - France.

La marque 1999-2000. 2000 l'année cadeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1999-2000. 2000 l'année cadeaux est expirée depuis le 7 décembre 2008.

ART ET IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS MARIE ALICE SYBORD MADE IN FRANCE SOIES DE LYON , EURO-CADEAUX , L'AN-JEU 2000 , ART & IMAGE Créations Marie-Alice SYBORD SOIES DE LYON


ART ET IMAGE S.A.R.L. - Motel 2, 75, Rue de Gerland, 69007 LYON - France


A.J.C. Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, tenture murales en matières textiles, non tissés (textiles) Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, cravattes, foulards. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (Gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières fibreuses brutes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).