Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT PORCELAINE
ART ET FEU Entreprise Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1755065
Date de dépôt :
25/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/12/2001
ESPRIT PORCELAINE de ART ET FEU Entreprise

Présentation de la marque ESPRIT PORCELAINE

Déposée le 25 décembre 1991 par l'association loi 1901 ART ET FEU Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESPRIT PORCELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ART ET FEU Entreprise domicilié(e) 34 rue de la Boucherie, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANTIEGHEM - France.

La marque ESPRIT PORCELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT PORCELAINE est expirée depuis le 25 décembre 2001.


ART ET FEU Entreprise Association loi 1901 - 34 rue de la Boucherie, 87000 LIMOGES - France


VANTIEGHEM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Porcelaine.