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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET FER FORGE
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tringle-a-rideaux.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tringle-a-rideaux.com
ART ET FER FORGE, SAS

Numéro de dépôt :
4345988
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
tringle-a-rideaux.com de ART ET FER FORGE

Présentation de la marque tringle-a-rideaux.com

Déposée le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET FER FORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « tringle-a-rideaux.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET FER FORGE domicilié(e) Bâtiment www.tringle-a-rideaux.com, Le Village - 84220 - SAINT PANTALEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 351 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ART ET FER FORGE, M. AUDE BENOIT domicilié(e) Le Village, D104 - 84220 - SAINT-PANTALEON - France.

La marque tringle-a-rideaux.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tringle-a-rideaux.com arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

ART ET FER FORGE a également déposé les autres marques suivantes : TR , Tringle à Rideaux tringle-a-rideaux.com


ART ET FER FORGE, SAS - Bâtiment www.tringle-a-rideaux.com, Le Village - 84220 - SAINT PANTALEON - France - SIREN 810351031


SAS ART ET FER FORGE, M. AUDE BENOIT - Le Village, D104 - 84220 - SAINT-PANTALEON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Métaux communs et leurs alliages ;

Sciage de matériaux ; soudure ; meulage.