Marque enregistrée - Marque en vigueur

TR
ART ET FER FORGE, SAS

Numéro de dépôt :
4346004
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
TR de ART ET FER FORGE

Présentation de la marque TR

Déposée le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET FER FORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART ET FER FORGE domicilié(e) Bâtiment www.tringle-a-rideaux.com, Le Village - 84220 - SAINT PANTALEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 351 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ART ET FER FORGE, M. AUDE BENOIT domicilié(e) Le Village, D104 - 84220 - SAINT-PANTALEON - France.

La marque TR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TR arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

ART ET FER FORGE a également déposé les autres marques suivantes : tringle-a-rideaux.com , Tringle à Rideaux tringle-a-rideaux.com


ART ET FER FORGE, SAS - Bâtiment www.tringle-a-rideaux.com, Le Village - 84220 - SAINT PANTALEON - France - SIREN 810351031


SAS ART ET FER FORGE, M. AUDE BENOIT - Le Village, D104 - 84220 - SAINT-PANTALEON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Métaux communs et leurs alliages ;

Tringlerie à savoir tringles à rideaux ;

Sciage de matériaux ; soudure ; meulage ; Tringles à rideaux en fer forgé.