Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOIX DU DOMAINE RENOIR
Association – ART eT CULTURE Loi 1901 activité culturelle

Numéro de dépôt :
3304837
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/07/2014
LES VOIX DU DOMAINE RENOIR de ART eT CULTURE Loi 1901 activité culturelle

Présentation de la marque LES VOIX DU DOMAINE RENOIR

Déposée le 23 juillet 2004 par l'association loi 1901 ART eT CULTURE Loi 1901 activité culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES VOIX DU DOMAINE RENOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ART eT CULTURE Loi 1901 activité culturelle domicilié(e) Hotel de Ville,06800 CAGNES-SUR-MER - 06800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYET Danièle Association Art et Culture domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville,06800 CAGNES-SUR-MER - 06800 - France.

La marque LES VOIX DU DOMAINE RENOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOIX DU DOMAINE RENOIR est expirée depuis le 23 juillet 2014.


Association – ART eT CULTURE Loi 1901 activité culturelle - Hotel de Ville,06800 CAGNES-SUR-MER - 06800 - France - SIREN 352551303


MAYET Danièle Association Art et Culture - Hôtel de Ville, Place de l'Hôtel de Ville,06800 CAGNES-SUR-MER - 06800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Activité culturelle : – organisation de concerts lyriques.