Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"YADEVA"
ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
92438234
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque "YADEVA"

Déposée le 13 octobre 1992 par la société ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "YADEVA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. CARROS 3520 M - 1ERE AVENUE, 06516 CARROS NICE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 195 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL (SARL) - France.

La marque "YADEVA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "YADEVA" est expirée depuis le 13 octobre 2002.

ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : "PRINCE DE VENISE" , "ANGKORA" , " DUETO " , "SKANDER" , FOEHN , SOBA-EVA , "BLUE SKY" , "FRENCH EXPRESSION" , OKOUME , ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL A.C.P.I. AC ART CREATION


ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL - Z.I. CARROS 3520 M - 1ERE AVENUE, 06516 CARROS NICE CEDEX - France - SIREN 380195644


ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices