Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL
/
"FRENCH CHARM"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FRENCH CHARM"
ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL (SARL)

Numéro de dépôt :
94514896
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque "FRENCH CHARM"

Déposée le 31 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "FRENCH CHARM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. CARROS 3520M - 1ERE AVENUE, 06516 CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 195 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL (SARL) - France.

La marque "FRENCH CHARM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRENCH CHARM" est expirée depuis le 31 mars 2004.

ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : "PRINCE DE VENISE" , "ANGKORA" , " DUETO " , "SKANDER" , FOEHN , SOBA-EVA , "BLUE SKY" , "FRENCH EXPRESSION" , OKOUME , ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL A.C.P.I. AC ART CREATION


ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL (SARL) - Z.I. CARROS 3520M - 1ERE AVENUE, 06516 CARROS CEDEX - France - SIREN 380195644


ART ET CREATION PARFUM INTERNATIONAL (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices