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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "ART et COMMERCE"
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ALINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALINEA
S.A.R.L. "ART et COMMERCE"

Numéro de dépôt :
1683254
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/06/1998
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Présentation de la marque ALINEA

Déposée le 23 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "ART et COMMERCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ALINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "ART et COMMERCE" domicilié(e) 19 rue Saint-ANTOINE DU T, 31000 TOULOUSE - France.

La marque ALINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALINEA est expirée depuis le 23 juin 1998.


S.A.R.L. "ART et COMMERCE" - 19 rue Saint-ANTOINE DU T, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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