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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art & et Clim
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ART ET CLIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART ET CLIM
Art & et Clim sarl

Numéro de dépôt :
3429488
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
ART ET CLIM de Art & et Clim

Présentation de la marque ART ET CLIM

Déposée le 15 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art & et Clim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET CLIM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art & et Clim domicilié(e) 5 avenue des paquerettes,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 433 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art & et Clim domicilié(e) 5 avenue des paquerettes,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET CLIM est expirée depuis le 15 mai 2016.


Art & et Clim sarl - 5 avenue des paquerettes,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 488433095


Art & et Clim - 5 avenue des paquerettes,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.