Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART ET BOIS
Numéro de dépôt :
1071092
Date de dépôt :
12/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ART ET BOIS
Déposée le 12 octobre 1978 par ART ET BOIS - ETABLISSEMENTS H. FORTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ART ET BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART ET BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ART ET BOIS est expirée depuis le 12 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019