Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ART ET ACOUSTIQUE APPLIQUEE S.A., ZONE INDUSTRIELLE, 06600 ANTIBES.

Numéro de dépôt :
1151697
Date de dépôt :
09/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A de ART ET ACOUSTIQUE APPLIQUEE

Présentation de la marque A

Déposée le 9 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) ART ET ACOUSTIQUE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART ET ACOUSTIQUE APPLIQUEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RONALD P. SOKOL. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque A est expirée depuis le 9 octobre 1990.

ART ET ACOUSTIQUE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIC , ACADEMIC SPEAKERS


ART ET ACOUSTIQUE APPLIQUEE S.A., ZONE INDUSTRIELLE, 06600 ANTIBES. - France


RONALD P. SOKOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

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