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Marques déposées par l'association loi 1901 ART EN SENS
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Les Insensés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Insensés
ART EN SENS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4382279
Date de dépôt :
10/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2027
Les Insensés de ART EN SENS

Présentation de la marque Les Insensés

Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par l'association loi 1901 ART EN SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Insensés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ART EN SENS domicilié(e) MAIRIE, PLACE COLIGNY - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART EN SENS, M. JEAN PAUL BILLAULT domicilié(e) PLACE COLIGNY, MAIRIE - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France.

La marque Les Insensés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Insensés arrivera à expiration en date du 10 août 2027.


ART EN SENS, ASSOCIATION LOI 1901 - MAIRIE, PLACE COLIGNY - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France


ART EN SENS, M. JEAN PAUL BILLAULT - PLACE COLIGNY, MAIRIE - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.