Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART'EMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART EMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART'EMBAL domicilié(e) 17/19 rue des Grandes Terres - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 443 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque ART EMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART EMBAL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.
ART'EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTI COOK
ART'EMBAL, société par actions simplifiée - 17/19 rue des Grandes Terres - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 789443322
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; nappes en papier ; assiettes en carton ; gobelets en carton ; produits d'emballage ménager en plastique (sous forme de film, sac, sachets, pochettes) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; sac et sachet (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour emballage ; sac à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs congélation ; matières plastiques pour emballage ; matériaux d'emballage sous forme de films plastiques ; films plastiques thermorétractables pour emballage d'aliments et autres produits ;
Gobelets en papier ou en matière plastique ; plateaux à usage domestique en papier ; plats en papier ; services (vaisselle), à savoir assiettes, gobelets, verres, flûtes à champagne, tasses à café, bols, raviers, coupelles, plats de présentation, cendriers, tous ces produits non en métaux précieux, ni en plaqué.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ART EMBAL"
