Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'ELEC
/
ART'ELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART'ELEC
ART'ELEC SARL

Numéro de dépôt :
3541540
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/12/2017
ART\'ELEC de ART\'ELEC

Présentation de la marque ART'ELEC

Déposée le 4 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ART'ELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'ELEC domicilié(e) 9 RUE DE LA MONTAGNE,67140 MITTELBERGHEIM - 67140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 103 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART'ELEC domicilié(e) 9 RUE DE LA MONTAGNE,67140 MITTELBERGHEIM - 67140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'ELEC est expirée depuis le 4 décembre 2017.


ART'ELEC SARL - 9 RUE DE LA MONTAGNE,67140 MITTELBERGHEIM - 67140 - France - SIREN 394103816


ART'ELEC - 9 RUE DE LA MONTAGNE,67140 MITTELBERGHEIM - 67140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; panneaux solaires photovoltaïques, accumulateurs électriques, batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils électriques de chauffage ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; Services d'installations et de réparations de matériels et d'appareils électriques ainsi que de matériels de chauffages électriques ou non électriques. Installation et réparation de tout matériel solaire photovoltaïque.