Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGENDA CARRE 2007
ART EDITION PETIT SARL

Numéro de dépôt :
3415644
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/03/2016
L\'AGENDA CARRE 2007 de ART EDITION PETIT

Présentation de la marque L'AGENDA CARRE 2007

Déposée le 10 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART EDITION PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'AGENDA CARRE 2007 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART EDITION PETIT domicilié(e) 6, avenue de Fronton, BP 32327,31021 TOULOUSE cedex 02 - 31021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 118 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART EDITION PETIT domicilié(e) 5, avenue de Fronton, BP 32327,31021 TOULOUSE cedex 02 - 31021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGENDA CARRE 2007 est expirée depuis le 10 mars 2016.

ART EDITION PETIT a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENDA CARRE MAIRIE , maison des arts graphiques


ART EDITION PETIT SARL - 6, avenue de Fronton, BP 32327,31021 TOULOUSE cedex 02 - 31021 - France - SIREN 411118870


ART EDITION PETIT - 5, avenue de Fronton, BP 32327,31021 TOULOUSE cedex 02 - 31021 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; livres ; brochures ; calendrier ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.