Déposée le 12 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART E' COLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART E' COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART E' COLOR domicilié(e) 4B, Rue Antoine Brun, 69280 SAINTE CONSORCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART E' COLOR - France.
La marque ART E' COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART E' COLOR est expirée depuis le 12 janvier 2006.
ART E' COLOR (SARL) - 4B, Rue Antoine Brun, 69280 SAINTE CONSORCE - France
ART E' COLOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Produits chimiques incorporés ou non dans une préparation et destinés à l'industrie, aux artistes peintres, aux décorateurs, au public.Colorants et Pigments en poudre et sous forme de préparations destinés à l'industrie, aux artistes peintres, aux décorateurs, au public.Colorants pour la teinture de vêtements par les particuliers.Colorants destinés aux teintures ménagères par les particuliers
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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