Déposée le 16 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DU JAPON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONA ANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DU JAPON domicilié(e) 17 rue de Grenelle, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROIT ET FISCALITE DES ENTREPRISES Société d'Avocats - France.
La marque DONA ANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA ANNA est expirée depuis le 16 janvier 2006.
ART DU JAPON (S.A.R.L.) - 17 rue de Grenelle, 75007 PARIS - France
DROIT ET FISCALITE DES ENTREPRISES Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Articles de prêt à porter pour femmes, hommes, enfants, chaussures, foulards, écharpes Sacs à mains, ceintures, sacs de voyage, trousses de voyage
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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