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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DS
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ANNETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNETTE
ART DS SARL

Numéro de dépôt :
3546233
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
ANNETTE de ART DS

Présentation de la marque ANNETTE

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DS domicilié(e) 0 ZC Les Grées Madame,35580 GUICHEN - 35580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 155 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DS domicilié(e) 0 ZC Les Grées Madame,35580 GUICHEN - 35580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24 25 27 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNETTE est expirée depuis le 21 décembre 2017.


ART DS SARL - 0 ZC Les Grées Madame,35580 GUICHEN - 35580 - France - SIREN 390155745


ART DS - 0 ZC Les Grées Madame,35580 GUICHEN - 35580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents.