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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DIFFUSION - C.P.M
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MEGABAT Partout où l'Homme peut marcher Nous pouvons carreler
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGABAT Partout où l'Homme peut marcher Nous pouvons carreler
ART DIFFUSION - C.P.M. SARL

Numéro de dépôt :
3015167
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010
MEGABAT Partout où l\'Homme peut marcher Nous pouvons carreler de ART DIFFUSION - C.P.M

Présentation de la marque MEGABAT Partout où l'Homme peut marcher Nous pouvons carreler

Déposée le 9 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DIFFUSION - C.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGABAT Partout où l'Homme peut marcher Nous pouvons carreler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DIFFUSION - C.P.M domicilié(e) Zone Industrielle, 102 rue des Chênes, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 580 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DIFFUSION - C.P.M. - France.

La marque MEGABAT Partout où l'Homme peut marcher Nous pouvons carreler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGABAT Partout où l'Homme peut marcher Nous pouvons carreler est expirée depuis le 9 mars 2010.


ART DIFFUSION - C.P.M. SARL - Zone Industrielle, 102 rue des Chênes, 74370 PRINGY - France - SIREN 328580758


ART DIFFUSION - C.P.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Installations sanitaires et éviers Carrelage non métallique Pierres, dalles, pavés, marbres et granits pour la construction ; non métalliques Colle et ciments pour faire les joints.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.