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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
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SATELLITE-PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATELLITE-PARIS
ART DIFFUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96635391
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2026

Présentation de la marque SATELLITE-PARIS

Déposée le 22 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELLITE-PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque SATELLITE-PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATELLITE-PARIS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE , BIENVENUE AILLEURS , A la figue ! , (Marque figurative) , SATELLITE FOREVER , Un parfum à porter comme un bijou , TSINGA , PADPARADSCHA , DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE , Ipanéma


ART DIFFUS, Société par actions simplifiée - 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Inscription le 13 juin 1997 - Concession de licence n°238546 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 16 août 2005 - Changement de nature juridique n°416710 - Publication au BOPI 2005-08-16

Inscription le 24 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333587 - Publication au BOPI 2001-10-24

Inscription le 3 mars 2005 - Changement d'adresse n°408610 - Publication au BOPI 2005-03-03

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319004 - Publication au BOPI 2006-07-07

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2623973 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19

Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie; lunettes (optiques); châsses de lunettes (montures); étuis à lunettes, verres de lunettes.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier; malles et valises; parapluies, parasols, cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.