Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATELLITE FOREVER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART DIFFUS, société par actions simplifiée - 29 passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012
CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, strass horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porte clef de fantaisie ; statues, figurines (statuettes), bustes en métaux précieux ; écrins ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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