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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
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SATELLITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SATELLITE
ART DIFFUS Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97682752
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2017

Présentation de la marque SATELLITE

Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SATELLITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail,75010 PARIS (dossier no 2339897) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2339897) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATELLITE est expirée depuis le 11 juin 2017.

ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE , BIENVENUE AILLEURS , A la figue ! , (Marque figurative) , SATELLITE FOREVER , Un parfum à porter comme un bijou , TSINGA , PADPARADSCHA , DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE , Ipanéma


ART DIFFUS Société Par Actions Simplifiée - 29 Passage Dubail,75010 PARIS (dossier no 2339897) - 75010 - France - SIREN 331102012


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2339897) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339897 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 16 août 2005 - Changement de nature juridique n°416710 - Publication au BOPI 2005-08-16

Inscription le 25 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367477 - Publication au BOPI 2003-03-25

Inscription le 3 mars 2005 - Changement d'adresse n°408610 - Publication au BOPI 2005-03-03

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Parfums, cosmétiques, eaux de toilette