Déposée le 21 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART DIFFUS, Société par actions simplifiée - 29 passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012
CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Inscription le 3 mars 2005 - Changement d'adresse n°408610 - Publication au BOPI 2005-03-03
Inscription le 16 août 2005 - Changement de nature juridique n°416710 - Publication au BOPI 2005-08-16
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512260 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18
Savons, de toilette, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux) ; épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux, nattes de cheveux, tresses de cheveux ; cheveux postiches ; colifichets (broderie) ; couronnes en fleurs artificielles ; bords, bordures pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement) ; boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement) ; boutons-pression ; attaches de bretelles ; broderies, articles décoratifs pour la chevelure ; fermoirs de ceintures ; guirlandes artificielles ; houppes (passementerie) ; lacets (cordons) ; lacets à broder) ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; plumes (accessoires d'habillement) ; résilles ; volants de robes ; rosettes (passementerie) ; rubans (passementerie) . Décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; regroupement pour le compte de tiers de produits de bijouterie, d'articles décoratifs pour la chevelure, de vêtements, d'articles de maroquinerie, d'articles d'horlogerie, de produits de parfumerie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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