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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
ART DIFFUS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3984843
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
S de ART DIFFUS

Présentation de la marque S

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 21 février 2023.

ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE , BIENVENUE AILLEURS , A la figue ! , (Marque figurative) , SATELLITE FOREVER , Un parfum à porter comme un bijou , TSINGA , PADPARADSCHA , DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE , Ipanéma


ART DIFFUS, société par actions simplifiée - 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012


CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.