Déposée le 26 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOVE by SATELLITE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART DIFFUS Société par actions simplifiée - 29 Passage Dubail,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 331102012
Cabinet SABATIER - 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre. Porte clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux. Filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir).
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
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