Déposée le 22 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H24 SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque H24 SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART DIFFUS, société par actions simplifiée - 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Publicités, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; import-export ; affichages ; distribution de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons), imprimés) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de promotion (des ventes) pour des tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs). Décoration de vitrine, conseils techniques par démonstration de produits. Services de commerce de détail d'articles de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de vêtements, de foulards, de chaussures, de ceintures, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, d'objet de décoration, de couverts, d'assiettes, de plats, d'appareils électroménagers, informatiques, photographiques, audiovisuels, téléphoniques, et d'articles d'ameublement ; télépromotion avec offre de vente. Services de promotion, d'aide à la sélection de produits d'articles de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de vêtements, de chaussures, de ceintures, de foulards, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, d'objet de décoration, de couverts, d'assiettes, de plats, d'appareils électroménagers, informatiques, photographiques, audiovisuels, téléphoniques, et d'articles d'ameublement ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'articles de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de vêtements, de foulards, de chaussures, de ceintures, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, d'objet de décoration, de couverts, d'assiettes, de plats, d'appareils électroménagers, informatiques, photographiques, audiovisuels, téléphoniques, et d'articles d'ameublement ; permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps d'accès publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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