Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE
ART DIFFUS

Numéro de dépôt :
4503249
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE de ART DIFFUS

Présentation de la marque DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE , BIENVENUE AILLEURS , A la figue ! , (Marque figurative) , SATELLITE FOREVER , Un parfum à porter comme un bijou , TSINGA , PADPARADSCHA , Ipanéma , H24 SATELLITE


ART DIFFUS - 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER, Monsieur Marc SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Lessives ; préparations pour blanchir ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ou abraser ; savons, parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits sont d’origine Française ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte clefs (anneaux brisés avec breloques ou colifichets) ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d’origine Française ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards ; écharpes ; châles ; bandanas ; bandeaux (vêtements) ; cravates. bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements ; peignoirs (robes de chambres) ; peignoirs de bain ; pochette (habillement) ; turbans ; tous ces produits sont d’origine Française.