40o à l'ombre
Présentation de la marque 40o à l'ombre
Déposée le 27 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40o à l'ombre »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40o à l'ombre est expirée depuis le 27 octobre 2015.
ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48