Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DEPARTMENT EUROPE
/
ART DEPARTMENT / EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DEPARTMENT / EUROPE
ART DEPARTMENT EUROPE, SAS

Numéro de dépôt :
3788569
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
ART DEPARTMENT / EUROPE de ART DEPARTMENT EUROPE

Présentation de la marque ART DEPARTMENT / EUROPE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DEPARTMENT EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART DEPARTMENT / EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DEPARTMENT EUROPE domicilié(e) 6 rue d'Amboise - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 517 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU DAVY domicilié(e) 111 rue Saint Antoine - 75004 - PARIS - France.

La marque ART DEPARTMENT / EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DEPARTMENT / EUROPE est expirée depuis le 7 décembre 2020.


ART DEPARTMENT EUROPE, SAS - 6 rue d'Amboise - 75002 - PARIS - France - SIREN 512517061


MATHIEU DAVY - 111 rue Saint Antoine - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630474 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.