Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DE VIVRE EN SAVOIE
ART DE VIVRE SA

Numéro de dépôt :
3152042
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
ART DE VIVRE EN SAVOIE de ART DE VIVRE

Présentation de la marque ART DE VIVRE EN SAVOIE

Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ART DE VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART DE VIVRE EN SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART DE VIVRE domicilié(e) RN 555,83490 LE MUY - 83490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 745 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DE VIVRE EN PROVENCE Mr Jean Claude Benichou domicilié(e) RN 555,83490 LE MUY - 83490 - France.

La marque ART DE VIVRE EN SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DE VIVRE EN SAVOIE est expirée depuis le 4 mars 2012.

ART DE VIVRE a également déposé les autres marques suivantes : ART DE VIVRE EN FRANCE , ART DE VIVRE EN AQUITAINE , ART DE VIVRE EN BOURGOGNE , ART DE VIVRE EN ILE DE FRANCE , ART DE VIVRE , POLAROR , ART DE VIVRE EN MIDI-PYRENEES , ART DE VIVRE EN PERIGORD , ART DE VIVRE EN BRETAGNE , ART DE VIVRE EN ALSACE


ART DE VIVRE SA - RN 555,83490 LE MUY - 83490 - France - SIREN 431745165


ART DE VIVRE EN PROVENCE Mr Jean Claude Benichou - RN 555,83490 LE MUY - 83490 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 26 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352046 - Publication au BOPI 2002-08-26

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380036 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Vêtements Fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des pommes et des poires) , pommes et poires bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pommes et poires de Savoie", gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, produits laitiers (à l'exception des fromages) , fromages bénéficiant des indications géographiques protégées "Emmental de Savoie", "Tomme de Savoie" et de l'appellation d'origine protégée "Reblochon de Savoie" Pâtisseries et confiseries, miel, chocolat, vinaigre, sauces Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme "Savoie" ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme "Savoie" Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne Réservation de places de voyage, organisation de voyages Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, publication de livres et documents, publication électronique de livres et périodiques en ligne Elaboration et conception de logiciels, hébergement de sites informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.