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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ART DE LYS
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"POINT DE FRANCE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"POINT DE FRANCE"
ART DE LYS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3073830
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2020

Présentation de la marque "POINT DE FRANCE"

Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ART DE LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "POINT DE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART DE LYS domicilié(e) 38 rue Chanzy - 59390 - LYS-LEZ-LANNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 594 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque "POINT DE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "POINT DE FRANCE" est expirée depuis le 20 décembre 2020.

ART DE LYS a également déposé les autres marques suivantes : GOBLYS , ART DE LYS


ART DE LYS, société anonyme - 38 rue Chanzy - 59390 - LYS-LEZ-LANNOY - France - SIREN 340594316


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440131 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451374 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-09-23

Tapisseries Tapis de table (non en papier).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.