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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FRANCE
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Art de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art de France
ART DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3967601
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
Art de France de ART DE FRANCE

Présentation de la marque Art de France

Déposée le 11 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FRANCE domicilié(e) ZI BLANQUEFORT, 1 Rue JF De La Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 014 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DE FRANCE, M. COSTA Thierry domicilié(e) ZI BLANQUEFORT, 1 Rue JF De La Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque Art de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art de France est expirée depuis le 11 décembre 2022.

ART DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV POWER AP , ACTIV' ENERGY


ART DE FRANCE, SARL - ZI BLANQUEFORT, 1 Rue JF De La Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 485014039


ART DE FRANCE, M. COSTA Thierry - ZI BLANQUEFORT, 1 Rue JF De La Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.