Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIV POWER AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue JF De la Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 014 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue JF De la Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France.
La marque ACTIV POWER AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART DE FRANCE, SARL - 1 Rue JF De la Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 485014039
ART DE FRANCE - 1 Rue JF De la Perouse - 33290 - BLANQUEFORT - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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