Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tafia shop
ART DE FONDRE, SARL

Numéro de dépôt :
4081484
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tafia shop de ART DE FONDRE

Présentation de la marque Tafia shop

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FONDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tafia shop »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DE FONDRE domicilié(e) 17 Rue Sainte - Marguerite - 93500 - Pantin - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 130 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DE FONDRE, M. Ruddy JEAN-JACQUES domicilié(e) 17 Rue Sainte - Marguerite - 93500 - Pantin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14


ART DE FONDRE, SARL - 17 Rue Sainte - Marguerite - 93500 - Pantin - France - SIREN 400130670


ART DE FONDRE, M. Ruddy JEAN-JACQUES - 17 Rue Sainte - Marguerite - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674619 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.