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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DAN
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FiberScape
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FiberScape
ART DAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4344791
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
FiberScape de ART DAN

Présentation de la marque FiberScape

Déposée le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FiberScape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DAN domicilié(e) Le Prouzeau - 44474 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 111 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVOAL Fabrice domicilié(e) le prouzeau - 44474 - CARQUEFOU - France.

La marque FiberScape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FiberScape arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ART DAN a également déposé les autres marques suivantes : FieldFiber


ART DAN, Société par actions simplifiée - Le Prouzeau - 44474 - CARQUEFOU - France - SIREN 453111387


M. RIVOAL Fabrice - le prouzeau - 44474 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Matériaux non métalliques de revêtement de sols ; matériau fibré pour construction de sol ; matériau fibré pour construction de voirie ; matériaux synthétiques de revêtement intérieur et extérieur de surfaces de sport ; matériaux synthétiques de revêtement de surfaces de sport résistant aux intempéries ; matériel de construction de voirie, matériel de surfaçage de sécurité et matériaux de surfaçage de sécurité d'aires de jeu pour enfants à savoir matériaux de construction non métalliques.