« ART CULINAIRE CONSEIL » Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3301312
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/07/2014
Présentation de la marque Art Culinaire Conseil Marc Foucher
Déposée le 5 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ART CULINAIRE CONSEIL »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Art Culinaire Conseil Marc Foucher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ART CULINAIRE CONSEIL » domicilié(e) Siège Social : 12 Allée de l'Europe,56890 PLESCOP - 56890 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE Avocats domicilié(e) 14 Boulevard de la Résistance, B.P. 200,56005 VANNES CEDEX - 56005 - France.
La marque Art Culinaire Conseil Marc Foucher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Culinaire Conseil Marc Foucher est expirée depuis le 5 juillet 2014.
« ART CULINAIRE CONSEIL » Société à Responsabilité Limitée - Siège Social : 12 Allée de l'Europe,56890 PLESCOP - 56890 - France
CABINET GRANGER-EYMIN-SEITE Avocats - 14 Boulevard de la Résistance, B.P. 200,56005 VANNES CEDEX - 56005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, comportes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. – sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. – formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – services de restauration (alimentaire). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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