Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAS DE RICHELLE
ART COURT SARL

Numéro de dépôt :
1613579
Date de dépôt :
28/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1998
STAS DE RICHELLE de ART COURT

Présentation de la marque STAS DE RICHELLE

Déposée le 28 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAS DE RICHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT domicilié(e) 14 place de l'Eglise, 69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS-SOCIETES - France.

La marque STAS DE RICHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAS DE RICHELLE est expirée depuis le 28 août 1998.

ART COURT a également déposé les autres marques suivantes : STAS DE RICHELLE , ART COURT


ART COURT SARL - 14 place de l'Eglise, 69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU - France


JURIS-SOCIETES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Bonneterie, caleÇons, chaussures, chemises, coiffures (chapellerie), vêtements confectionnés, costumes, cravates, vêtements en général. Agence d'import export, publicité relations publiques

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).